J.O. 66 du 18 mars 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
NOR : AGRP0600343A
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, et notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 1993, modifié par l'arrêté du 15 juin 1999, fixant la liste des organismes interprofessionnels représentés dans les sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;
Vu l'arrêté du 29 avril 1996 fixant la liste des sections pour les semences et plants des espèces ou groupes d'espèces ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 2006 portant nomination au groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;
Vu l'arrêté du 6 février 2006 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ;
Vu l'avis du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées,
Arrête :
Article 1
Est fixée, ainsi qu'il suit, la composition de chacune des sections suivantes du CTPS :
Section « arbres forestiers »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Roman-Amat (Bernard).
Le secrétaire technique : M. Héois (Bernard).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de la forêt et des affaires rurales.
Le sous-directeur de la forêt et du bois.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de l'écologie des forêts, prairies et milieux aquatiques de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur technique de l'Office national des forêts.
Le directeur scientifique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.
Experts scientifiques :
M. Borthelle (Jean).
Mme Chauvin (Josette).
M. Conche (Joël).
Mme Frascaria (Nathalie).
M. Jacobée (Franck).
M. Paques (Luc).
M. Pastuszka (Patrick).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Rey (Bernard).
M. Sancey (Guy).
M. Wohrer (Jean).
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Monchaux (Philippe).
M. Boutteaud (Pierre).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Genthialon (Daniel).
M. Naudet (Vincent).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Lemonnier (Michel), Syndicat national des pépiniéristes forestiers.
M. Napias (Gérard), Fédération entrepreneurs des territoires.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. de Boissieu (Philippe), Forestiers privés de France.
M. Bouvarel (Luc), centre régional de la propriété forestière.
M. Chaperon (Henri), Coopérative agricole et forestière Sud-Atlantique.
M. Chentrier (Pascal), Union de la coopération forestière française.
M. Paliart (François), Compagnie nationale des ingénieurs et experts forestiers et experts en bois.
M. Rolland (Régis), Union nationale des entrepreneurs du paysage.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Dereix (Charles), Fédération nationale des communes forestières de France.
M. Guy (Pierre), Fédération française des sociétés de protection de la nature.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Formery (Thomas), Centre national professionnel de la propriété forestière.
Mme Girard (Sabine), Centre national professionnel de la propriété forestière.
Mme Merzeau (Dominique), Centre national professionnel de la propriété forestière.
Section « arbres fruitiers »
Représentants de l'administration
Le président de la section : Mme Dosba (Françoise).
Le secrétaire technique : M. Brand (Richard).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le directeur de la nature et des paysages.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau des fruits et légumes, de l'horticulture et des productions végétales spéciales.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques :
M. Audergon (Jean-Marc).
M. Breniaux (Deny).
Mme Dirlewanger (Elisabeth).
Mlle Feugey (Laurence).
M. Mauget (Jean-Claude).
Mme Parisi (Luciana).
M. Pascal (Thierry).
M. Plenet (Daniel).
Représentants des professionnels
et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Lacroix (Jean), association interprofessionnelle des fruits et légumes frais.
M. Vignaud (Gilles), association interprofessionnelle des fruits et légumes frais.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Devillard (Guy).
Mme Grillet (Elina).
M. Jaubertie (Jean-Pierre).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Darnaud (Jean-Pierre).
M. Lafond (Serge).
M. Toulemonde (Dominique).
M. Veauvy (Hubert).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Champeix (Jean), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
M. Demol (Pierre), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
M. Essner (Bruno), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Chabert (Pierre), Fédération nationale des producteurs de fruits.
Mme Dauphin (Dynah), Fédération nationale des producteurs de fruits.
M. Ducurtil (Laurent), Fédération nationale des producteurs de fruits.
Mme Morard (Sandrine), Fédération nationale des producteurs de fruits.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Hostalnou (Eric), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
M. Primault (Joseph), Centre technique des productions cidricoles.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Deogratias (Jean-Marc), Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture.
Mme Dourlent (Marie), Institut technique de l'agriculture biologique.
M. Hindie (Jean-Paul), Comité économique fruits et légumes du bassin Val de Loire.
Mme Lagrue (Catherine), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes.
M. Malbec (Jean-Paul), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes.
Section « betteraves et chicorée industrielle »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Bournaud (Jean-Louis).
Le secrétaire technique : M. Richard (Bruno).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de betteraves et chicorée industrielle.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques :
Mme Durr (Carolyne).
M. Fayola (Vincent).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Arnaud (Jean-Daniel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Desreumaux (Patrick), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Sengenes (Jean-Michel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Baril (Christian).
M. Momont (Thierry).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Deroulers (Gérard).
M. Lejealle (François).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Lamare (Gérard), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
M. Nardi (Louis), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Butez (Philippe), Confédération nationale des planteurs de chicorée à café.
M. Cuni (Roland), Confédération générale des planteurs de betteraves.
M. Dubray (Jean-Pierre), Confédération générale des planteurs de betteraves.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Bruandet (Dominique), Syndicat national des fabricants de sucre de France.
M. Guyot (Jean-Jacques), Syndicat national des fabricants de sucre de France.
M. Hermand (Christophe), Confédération générale des planteurs de chicorée à café.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Fauchère (Jacques), Institut technique français de la betterave industrielle.
M. Richard-Molard (Marc), Institut technique français de la betterave industrielle.
Section « céréales à paille »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Drège (Pierre-Olivier).
Le secrétaire technique : M. Bastergue (Patrick).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau des céréales, des oléoprotéagineux, des plantes textiles et de l'alimentation animale.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de céréales à paille.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures.
Experts scientifiques :
Mme Bouguennec (Annaig).
M. Branlard (Gérard).
M. Charmet (Gilles).
M. Guilbert (Stéphane).
Mme Jeuffroy (Marie-Hélène).
Mme Pope de Vallavieille (Claude).
M. Roumet (Pierre).
M. Rousset (Michel).
M. Trottet (Maxime).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
Mme Dagorn (Catherine), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Gouache (Jean-Christophe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Pellerin (Robert), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Devron (Eric).
M. Foret (Louis).
M. Hamelin (Philippe).
M. Madre (Michel).
M. Momont (Thierry).
M. Tabel (Claude).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
Mme Cassignol (France).
M. Marchal (Olivier).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Dupré (Jean-Marc), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
M. Fougereux (Jean-Albert), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Brachet (Christophe), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
M. Doublier (Paul-Henri), Association générale des producteurs de blé et autres céréales.
M. Gleizes (Jean-François), Association générale des producteurs de blé et autres céréales.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Delatte (Jean-Louis), Association des malteurs de France.
M. Masteau (Pierre-André), Association nationale de la meunerie française.
M. Pelletier (Jean-Luc), Union des syndicats des industries des produits amylacées et leurs dérivés.
Mme Petit (Christine), Comité français de la semoulerie industrielle.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
Mme Bernicot (Marie-Hélène), Arvalis Institut du végétal.
M. Boivin (Patrick), Institut français des boissons, de la brasserie et de la malterie.
M. Mercier (Thierry), Institut technique de l'agriculture biologique.
M. Thévenet (Gilles), Arvalis Institut du végétal.
M. Thomas (Cyrille), Centre français du riz.
Section « maïs et sorgho »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Perrin (Daniel).
Le secrétaire technique : M. Aizac (Bernard).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de maïs et de sorgho.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures.
Experts scientifiques :
M. Bauland (Cyrille).
M. Barrière (Yves).
M. Charcosset (Alain).
M. Guérin (Daniel).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Berthe (Grégoire), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Delsuc (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Daviot (Dominique), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Chatin (Philippe).
M. Clément (Jean-Yves).
M. Duhamel (Jean-Michel).
M. Menvielle (Jean).
M. Segonds (Daniel).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Berceliot (Daniel).
M. Fournier (Régis).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Blanc (Pierre), Association générale des producteurs de maïs.
M. Girard (Jean-Jacques), Association générale des producteurs de maïs.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Méric (Guy), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
M. Métayer (Didier), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
M. Terrain (Christophe), Association générale des producteurs de maïs.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industriels de la nutrition animale.
M. Pelletier (Jean-Luc), Union des syndicats des industries des produits amylacés et de leurs dérivés.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Renoux (Jean-Paul), Arvalis Institut du végétal.
M. Legarto (Jean), Institut de l'élevage.
Section « colza et autres crucifères »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Renard (Michel).
Le secrétaire technique : Mme Denécheau (Laetitia).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau des céréales, des oléoprotéagineux, des plantes textiles et de l'alimentation animale.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques :
Mlle Blouet (Françoise).
Mme Brun (Hortense).
Mme Delourme (Régine).
M. Poitrat (Etienne).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. de Guillebon (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Hamelin (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Despeghel (Jean-Pierre).
M. Ronsin (Thierry).
M. Tabel (Claude).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Momont (Thierry).
M. Perret (Dominique).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Fanost (Thierry), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses.
M. de Kerstrat (Jean-Louis), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Dumont (Philippe), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
M. Métayer (Didier), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
M. de Verneuil (Bernard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industriels de la nutrition animale.
M. Fribourg (Jean-Louis), Fédération nationale des industries des corps gras.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Evain (Daniel), Institut technique de l'agriculture biologique.
Mme Labalette (Françoise), Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux.
M. Pinochet (Xavier), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.
M. Pouzet (André), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.
Section « lin et chanvre »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Campardon (Pierre).
Le secrétaire technique : M. Le Coënt (Philippe).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau des céréales, des oléoprotéagineux, des plantes textiles et de l'alimentation animale.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de lin et de chanvre.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques :
Mme Cariou-Pham (Emmanuelle).
Mme Chabbert (Brigitte).
Mme Denécheau (Laetitia).
M. Fournier (Gilbert).
Mme Messina-Gourlot (Catherine).
Mme Morvan (Claudine).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Glénisson (Jean-Marie), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Lheureux (Jérôme), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Supiot (Jean-Paul), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Beherec (Olivier).
M. Tavernier (Reynald).
M. Trouvé (Jean-Paul).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Gautier (Robert).
M. Sampaio (Michel).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. de Guillebon (Philippe), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses.
M. Levasseur (Philippe), Syndicat national des agriculteurs-multiplicateurs de semences de lin.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Duyck (Philippe), Association générale des producteurs de lin.
M. Mallet (Christophe), Association générale des producteurs de lin.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenus à partir des semences ou plants :
M. Coulier (Bertrand), Fédération syndicale du teillage agricole du lin.
M. Deleau (Stéphane).
M. Devogele (Carlos), Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Bert (François), Institut technique du lin.
Mme Labalette (Françoise), Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux.
M. Lagarde (Fabien), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.
M. Morin (Philippe), Institut technique du lin.
M. Savourat (Benoît), Institut technique du chanvre.
Section « tournesol, soja, ricin »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Campardon (Pierre).
Le secrétaire technique : M. Cellier (Vincent).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau des céréales, des oléoprotéagineux, des plantes textiles et de l'alimentation animale.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques :
M. Dayde (Jean).
Mme Grimault (Valérie).
M. Lecoeur (Jérémie).
Mme Mistou (Marie-Noëlle).
Mme Sebillotte (Clémentina).
Mme Vear (Felicity).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. de Guillebon (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Hamelin (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Fournier (Régis).
M. Lesigne (Philippe).
M. Perret (Dominique).
M. Tabel (Claude).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Baranne (Bruno).
Mme Cambolive (Maddy).
M. Cambournac (Pascal).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. de Ginestous (Georges), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses.
M. de Kerstrat (Jean-Louis), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Chauvin (Serge), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
M. Foncelle (Eric), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
M. Métayer (Didier), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
M. Tubery (Gérard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industriels de la nutrition animale.
M. Fribourg (Jean-Louis), Fédération nationale des industries des corps gras.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
Mme Labalette (Françoise), Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux.
M. Pinochet (Xavier), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.
M. Pouzet (André), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.
Section « plantes fourragères et à gazon »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Huyghe (Christian).
Le secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques :
M. Delagarde (Rémi).
M. Dhorne (Daniel).
M. Emile (Jean-Claude).
M. Lafarge (Michel).
M. Leclercq (Denis).
M. Lelièvre (François).
M. Plantureux (Sylvain).
M. Prosperi (Jean-Marie).
M. Sampoux (Jean-Paul).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Segonds (Daniel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Straebler (Michel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Mme Thomas (Yvette), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Bayle (Bernard).
M. Chosson (Jean-François).
M. Foret (Louis).
M. François (Gilles).
M. Guérin (Dominique).
M. Lonnet (Philippe).
M. Van Hanja (Nicolas).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Saleyron (Jean-Pierre).
M. Simon (Michel).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Deneufbourg (François), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
M. Vignon (Jean), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Lerestif (Jean), Coopagri Bretagne.
M. Roger (Philippe), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
M. Sardin (Georges), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Lecourt (Jean-Marc), Société française des gazons.
M. Pacquetet (Hervé), Syndicat national des déshydrateurs de France.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Besnard (Alain), Arvalis Institut du végétal.
M. Deraedt (Michel), Association française pour la production fourragère.
M. Le Gall (André), Institut de l'élevage.
M. Ides (Didier) Institut technique de l'agriculture biologique.
Section « plantes protéagineuses »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Duc (Gérard).
Le secrétaire technique : M. de Fontanges (Henri).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau des céréales, des oléoprotéagineux, des plantes textiles et de l'alimentation animale.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques :
M. Baranger (Alain).
M. Boulineau (François).
M. Eteve (Gérard).
M. Juin (Hervé).
Mme Munier-Jolain (Nathalie).
M. Tivoli (Bernard).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
Mme Dagorn (Catherine), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Gouache (Jean-Christophe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Pellerin (Robert), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Foret (Louis).
M. Hamelin (Philippe).
M. Lonnet (Philippe).
M. Momont (Philippe).
M. Moreau (Jean-Michel).
M. Ronsin (Thierry).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Hamaide (Patrick).
M. Schaap (Harm).
M. Simon (Michel).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Fougereux (Jean-Albert), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
M. Trameau (Jean-René), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Debaene (Gérard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
M. George (Bertin), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
M. Josselin (Jean-Pierre), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Roffidal (Lucien).
M. Royer (Eric), Institut technique du porc.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Carrouée (Benoît), Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines.
Mme Chaillet (Isabelle), Institut technique des céréales et des fourrages.
Section « plantes potagères et maraîchères »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Pitrat (Michel).
Le secrétaire technique : M. Boulineau (François).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau des fruits, des légumes, de l'horticulture et des productions végétales spéciales.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences potagères et florales.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture.
Experts scientifiques :
M. Brand (Richard).
Mme Briard (Mathilde).
Mme Cadot (Valérie).
Mme Dore (Claire).
Mme Grimault (Valérie).
M. Lecoq (Hervé).
Mme Maisonneuve (Brigitte).
Mme Montfort (Françoise).
M. Palloix (Alain).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Arnaud (Jean-Daniel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Court (Didier), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Dhennin (Jean-Noël), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Barnier (Jacques).
M. Cauquy (Denis).
M. Gabillard (Daniel).
M. Gautier (Jacques).
M. Lor (Denis).
M. Lunn (Tim).
M. Robledo (Claude).
M. Smets (Bernard).
M. Vignaud (Christian).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Bosc (Bernard).
M. Dubrulle (Alain).
M. Salun (Hubert).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Faucheux (Benoît), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Mme Laurent (Emmanuelle), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Bréchet (Jacky), Fédération nationale des producteurs de légumes.
M. Tous (Gilles), Fédération nationale des producteurs de légumes.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Nivet (Laurent), Association nationale des légumes de transformation.
M. Mevel (Serge).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
Mme Bellamy (Annick), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes.
M. Chartier (Philippe), centre interrégional de recherche et d'expérimentation de la fraise.
M. Delmond (François), Institut technique de l'agriculture biologique.
M. Veschambres (Daniel), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes.
Section « plantes ornementales »
Représentants de l'administration
Le président de la section : Mme Dorion (Noëlle).
Le secrétaire technique : Mlle Gandelin (Marie-Hélène).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le directeur de la nature et des paysages.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau des fruits, des légumes, de l'horticulture et des productions végétales spéciales.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Institut national d'horticulture.
Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et certification, plantes potagères et florales.
Experts scientifiques :
M. Jacob (Yves).
M. Verdin (Eric).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Arnaud (Jean-Daniel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Brunet (Michel), Association française pour la valorisation des produits et des métiers de l'horticulture et des paysages.
M. Pical (Bernard), Association française pour la valorisation des produits et des métiers de l'horticulture et des paysages.
Représentants des obtenteurs de variétés :
Mme Meilland-Guibert (Sonia).
M. Trioreau (Pierre).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Bosc (Bernard).
M. Félix (François).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Hamoir (Michel), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
Mme Laperche (Bénédicte), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
M. Tourly (Jean-Pierre), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Gourdain (Michel), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
Mme Laurent (Elodie), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
M. Lemaître (Joël), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
Mme Magnier (Hélène), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
M. Ménard (Jean-Pierre), Fédération nationale des producteurs horticulture et pépinières.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Alleton (Daniel), Confédération nationale du commerce horticole.
M. Louis (Patrick).
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Robert (Fabien), Association nationale des structures d'exploitation et de démonstration en horticulture.
M. Vandevelde (Luc), Bureau horticole régional d'Angers.
Mme Winocq (Marie-Laure) Association nationale des structures d'exploitation et de démonstration en horticulture.
Section « pomme de terre »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Mestres (Robert).
Le secrétaire technique : M. Soyer (Jacques).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plants de pomme de terre.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Experts scientifiques :
M. Andrivon (Didier).
M. Ellisèche (Daniel).
Mme Kerlan (Marie-Pierre).
M. Mugniery (Didier).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Bargy (Eric), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Quillet (Jean-Charles), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
M. Wohrer (Jean), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
Représentants des obtenteurs de variétés :
M. Bonnel (Eric).
M. Guillery (Emmanuel).
M. Laty (Philippe).
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Begue (Yves).
M. Fallou (Eric).
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Corrignan (Gérard), Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre.
M. Gokelaere (Thierry), Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Hospital (Joël), Union nationale des producteurs de pomme de terre.
M. Mascré (Martin), Union nationale des producteurs de pomme de terre.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Dumont (Stefen), Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation.
M. Duparcq (Didier), Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation.
M. Galland (Sébastien), Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Gravoueille (Jean-Michel), Arvalis Institut du végétal.
M. Le Lagadec (François), Institut technique de l'agriculture biologique.
M. de Montigny (Aymard), Comité national interprofessionnel de la pomme de terre.
Section « vigne »
Représentants de l'administration
Le président de la section : M. Dairien (Jean-Luc).
Le secrétaire technique : M. Schneider (Christophe).
Le président du CTPS : M. Vialle (Paul).
Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
Le directeur des politiques économique et internationale.
Le directeur général de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA.
Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences.
Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences.
Le chef du bureau du vin, du cidre et des spiritueux à base de vin et de pommes.
Le responsable technique du contrôle et de la certification des matériels de multiplication végétative de la vigne.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Institut national des appellations d'origine.
Experts scientifiques :
M. Boursiquot (Jean-Michel).
M. Clipet (Christophe).
M. Forget (Dominique).
Mme Guérin (Lucia).
M. Lacombe (Thierry).
M. Lemaire (Olivier).
Mme Malembic (Sylvie).
M. Ojeda (Hernan).
M. Vivin (Philippe).
Représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS : M. Desprez (François).
Représentants de l'interprofession :
M. Gergaud (Jacques), Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture.
M. Guillaume (Alain), Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture.
M. Nadal (Bernard), Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture.
Représentants des obtenteurs de variétés
M. Desperrier (Jean-Michel), Société d'intérêts collectifs agricole de recherche expérimentale.
Mme Dufour (Marie-Catherine), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
M. Viguier (Didier), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
M. Clément (Jean-Christophe), Fédération française des pépinières viticoles.
M. Guillaume (Pierre-Marie), Fédération française des pépinières viticoles.
M. Larrieu (Jean-Maurice), Fédération française des pépinières viticoles.
M. de Salette (Thibaud), Fédération française des pépinières viticoles.
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
M. Bente (Bruno), Fédération française des pépinières viticoles.
M. Gentié (Patrice), Fédération française des pépinières viticoles.
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
M. Frissant (Pascal).
M. Guélin (Philippe), Confédération française des vins de pays.
M. Henry (Patrick), Confédération française des vins de pays.
M. Roussillon (Jean-François), Confédération des coopératives vinicoles de France.
M. Tarlant (Jean-Mary), Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie à AOC.
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
M. Benz (Nicolas), Fédération nationale des producteurs de raisins de table.
M. Martel (Claude), Association générale de la production viticole.
M. Brun (Olivier), Entreprises de grands vins de France.
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
M. Audeguin (Laurent), Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture.
M. Bossart (Guy), Institut technique de l'agriculture biologique.
Mme Charmont (Sophie), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes.
M. Grenan (Serge), Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture.
M. Van Ruyskensvelde (Jean-Pierre), Institut technique interprofessionnel de la vigne et du vin.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 février 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur du génie rural,
des eaux et des forêts,
E. Giry
(1) Ou leurs représentants.